PLU de Lavoux

  • Habitat / urbanisme
  • Plan Local d'Urbanisme
  • Enquêtes publiques
  • PLU de Lavoux

Plan Local d'Urbanisme de Lavoux

Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Lavoux a été en enquête publique du 22 juin 2017 au 21 juillet 2017.

Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur sont disponibles ci-dessous :

Elaboration du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Lavoux - dossier à l'enquête publique

Les différents éléments qui composaient le projet d'élaboration du PLU de Lavoux mis à l'enquête publique sont en libre téléchargement ci-dessous :

Arrêté et délibérations

Pièce 1 : Rapport de présentation

Pièces 2 à 5 : Projet d'aménagement et de développement durables - orientations d'aménagement et de programmation - règlement - zonage

Pièce 6 : Annexe 1 - servitudes d'utilité publiques

Pièce 6 : Annexes 2 à 6 - Droit de Préemption urbain - Carrières - Plans des réseaux eau potable - assainissement - Arrêtés relatifs aux traitements des eaux usées - Arrêtés de Protection de captage - Secteur d'informations sur les sols

Pièce 7 : Bilan de la concertation

Avis des personnes publiques associées